1. Préambule

La présente politique de confidentialité expose de manière transparente la manière dont le site www.michelbelin.com collecte, traite et protège les données personnelles de ses utilisateurs.

Elle complète les mentions légales et les Conditions Générales de Vente du site.

Responsable du traitement : Michel Belin / L’Artisan Chocolatier [forme juridique, capital, adresse complète, RCS, TVA à compléter]
Contact : vosdonnees@michelbelin.com
Téléphone : [à compléter]

Le délégué à la protection des données (ou responsable RGPD) peut être contacté à la même adresse.

Les données personnelles sont collectées dans les cas suivants :

• Formulaire de contact ou demande de rappel

• Création de compte client

• Passation de commande

• Abonnement à la newsletter

• Navigation sur le site (cookies, mesure d’audience)

Les données peuvent inclure : nom, prénom, adresse e-mail, adresse postale, téléphone, adresse IP, préférences de livraison, données bancaires via prestataire sécurisé, etc.

Finalités du traitement :

• Traitement des commandes

• Gestion du compte client

• Envoi des factures

• Envoi d’informations commerciales (si consentement donné)

• Réponse aux demandes via formulaire

• Amélioration de l’expérience utilisateur et mesures d’audience

Base légale des traitements :

• Exécution d’un contrat (commande)

• Consentement (formulaire, newsletter, cookies)

• Intérêt légitime (sécurité, statistique, amélioration continue)

Les données peuvent être transmises aux prestataires suivants :

• O2Switch (hébergement, données stockées en France)

• Stripe / Paypal (paiement sécurisé)

• Google Analytics (statistiques anonymes)

• [Nom du routeur e-mail à compléter, ex : Brevo] (envoi e-mails transactionnels/newsletter)

Chaque prestataire s’engage contractuellement à respecter les normes RGPD.

• Commandes & factures : 10 ans (obligation comptable)

• Données comptes clients : durée de la relation commerciale + 3 ans

• Données newsletter : jusqu’à demande de désinscription

• Cookies : 13 mois maximum

• Données des formulaires : 12 mois

Vous disposez des droits suivants sur vos données :

• Accès : recevoir un fichier contenant toutes les données vous concernant

• Rectification : corriger des données inexactes

• Suppression : demander l’effacement de vos données

• Portabilité : recevoir vos données dans un format exploitable (CSV)

• Limitation / Opposition : vous opposer à certains traitements

Vous pouvez exercer vos droits à l’adresse : vosdonnees@michelbelin.com. Une réponse vous sera apportée dans un délai de 30 jours.

En cas de litige, vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).

Lors de votre première visite, un bandeau vous informe de l’utilisation de cookies. Vous pouvez les accepter, les refuser ou en paramétrer le fonctionnement.

Cookies utilisés :

• Cookies fonctionnels : gestion de session, panier

• Cookies de mesure d’audience : Google Analytics (_ga, _gid, _gat…)

• Cookies marketing : [à compléter si applicable]

Vous pouvez gérer vos préférences à tout moment via le bandeau ou les paramètres de votre navigateur.

Le site utilise un certificat SSL et des procédures internes pour garantir la protection des données personnelles (systèmes d’accès restreint, sauvegardes, surveillance…).

En cas de violation de données, les utilisateurs concernés seront informés dans un délai maximal de 72h.

La présente politique peut être modifiée à tout moment pour rester conforme à la réglementation. La date de la dernière mise à jour est indiquée en haut de cette page.

10. Acceptation

En naviguant sur le site www.michelbelin.com, en remplissant un formulaire, en créant un compte client ou en passant commande, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente politique de confidentialité et en accepter pleinement les termes.

En particulier, l’utilisateur accepte que ses données soient collectées et traitées conformément aux finalités décrites, que ce soit dans le cadre :

• du traitement de sa commande,

• de la gestion de son compte client,

• de l’envoi d’une newsletter (après consentement),

• ou de l’analyse statistique du trafic du site via les cookies.

L’utilisateur peut, à tout moment, retirer son consentement pour les traitements basés sur celui-ci, via les liens présents dans les emails ou par simple demande écrite adressée au responsable du traitement.