Michel Belin – Mise à jour : [date à compléter]

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site e-commerce www.michelbelin.com, exploité par L’Artisan Chocolatier, SARL , au capital de 122 950,13€, dont le siège social est situé au 8 rue Jean Henri Fabre, 81000 Albi, immatriculée au RCS d’Albi sous le n° 403 724 750.

Toute commande effectuée via le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Le client peut passer commande en tant qu’invité ou via la création d’un compte. Il s’engage à fournir des informations exactes.

Les produits personnalisés ne peuvent être commandés qu’en direct avec nos équipes (non disponibles en ligne).

La validation de la commande implique :

• L’acceptation des CGV via une case à cocher obligatoire.

• La réception d’un e-mail de confirmation.

Les factures sont envoyées automatiquement au format PDF et disponibles dans l’espace client.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), TVA incluse.

Moyens de paiement acceptés :

• Carte bancaire (CB, Visa, Mastercard)

• PayPal

• Apple Pay / Google Pay

Le paiement est exigible intégralement à la commande. Aucun paiement en plusieurs fois n’est proposé.

Les produits sont livrés :

• En France métropolitaine [à compléter si d’autres zones sont disponibles]

• Par les transporteurs suivants : [à compléter]

Click & Collect : possible dans les boutiques d’Albi indiquées sur le site, avec choix de l’horaire et de la boutique au moment de la commande.

En cas d’absence du destinataire ou d’erreur d’adresse, aucun remboursement ne pourra être exigé. En période de fortes chaleurs, les livraisons peuvent être temporairement suspendues.

Délais indicatifs : les commandes sont traitées sous 48 à 72h ouvrées (hors week-ends et jours fériés).

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits alimentaires périssables.

Toutefois, les demandes d’annulation ou de modification de commande peuvent être examinées uniquement avant l’expédition, en contactant notre service client à montplaisir@michelbelin.com.

Le client est tenu de vérifier la conformité de sa commande à la réception.

En cas de produit manquant ou abîmé, une réclamation doit être adressée dans un délai de 72h, accompagnée de photos justificatives, à l’adresse suivante : montplaisir@michelbelin.com.

Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être acceptée. Les produits retournés sans accord préalable ne seront ni remboursés ni renvoyés.

Tous les contenus du site (textes, visuels, photos, logo, charte graphique…) sont la propriété exclusive de L’Artisan Chocolatier. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Nom du médiateur à insérer : [à compléter]

Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort d’Albi, sauf disposition légale impérative contraire.

Si l’une des clauses des présentes CGV était déclarée inapplicable ou invalide, les autres clauses conserveraient leur portée.